Conseil Municipal du 07 juin 2010



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2010-114APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2010. - Délibération - (sans annexe)
2010-115APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2010-116APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2010-117APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2010-118APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2010-119APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2010-120APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2010-121APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2010-122APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2010-123AFFECTATION DEFINITIVE DE RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2009 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE. - Délibération - (sans annexe)
2010-124AFFECTATION DEFINITIVE DE RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2009 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2010-125AFFECTATION DEFINITIVE DE RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2009 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2010-126AFFECTATION DEFINITIVE DE RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2009 - BUDGET ANNEXE CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2010-127AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU CA 2009 2009 - BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2010-128BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2009. - Délibération - (sans annexe)
2010-129BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2009. - Délibération - (sans annexe)
2010-130BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2009. - Délibération - (sans annexe)
2010-131BUDGET ANNEXE CAMPING - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2009. - Délibération - (sans annexe)
2010-132BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2009. - Délibération - (sans annexe)
2010-133BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2009. - Délibération - (sans annexe)
2010-134BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2009. - Délibération - (sans annexe)
2010-135BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2009. - Délibération - (sans annexe)
2010-136DEBAT SUR LE PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE. - Délibération - (sans annexe)
2010-137PERIMETRE D'ETUDE MONPLAISIR : OUVERTURE A LA CONCERTATION PREALABLE A LA CREATION D'UNE OPERATION D' AMENAGEMENT. - Délibération - (sans annexe)
2010-138INDEMNITE DE LOGEMENT INSTITUTEURS - FIXATION DES TAUX POUR L'ANNEE 2009. - Délibération - (sans annexe)
2010-139CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION « AIDE A DOMICILE DE VILLEFRANCHE ET SES ENVIRONS ». - Délibération - (sans annexe)
2010-140SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DES ASSOCIATIONS DE JUMELAGES DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2010-141SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'OFFICE DE TOURISME DE HAUTE VALLEE D'AZERGUES POUR LA MANIFESTATION « LA ROUTE DES ORGUES DU BEAUJOLAIS ». - Délibération - (sans annexe)
2010-142SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION A.D.E.I (ASSOCIATION POUR LA DIFFUSION DES ENSEMBLES INSTRUMENTAUX). - Délibération - (sans annexe)
2010-143COPROPRIETE « LE BELIGNY » : VENTE D'UN APPARTEMENT PAR LA COMMUNE A M. ET MME DULU. - Délibération - (sans annexe)
2010-144FIXATION DU MONTANT DU LOYER DU LOCAL COMMERCIAL APPARTENANT A LA COMMUNE 47 PASSAGE DE L'ANCIENNE MAIRIE. - Délibération - (sans annexe)
2010-145IMMEUBLE 91 ET 95 RUE NATIONALE, ANGLE RUE PASTEUR : VENTE A M. MICHEL BERTRAND ET VENTE A SCI LAC. - Délibération - (sans annexe)
2010-146MARCHE DE SERVICES DE TELEPHONIE - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES MARCHES A BONS DE COMMANDE. LOTS 1, 2 ET 3. - Délibération - (sans annexe)
2010-147CONSTRUCTION D'UN MULTI-ACCUEIL PETITE ENFANCE EN CENTRE-VILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX. - Délibération - (sans annexe)
2010-148AMENAGEMENT DU PARKING DU 11 NOVEMBRE : APPROBATION DU PROJET. - Délibération - (sans annexe)
2010-149MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX D'ACCUEIL PETITE ENFANCE. - Délibération - (sans annexe)
2010-150DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 2009. - Délibération - (sans annexe)
2010-151DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2010-152DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2010 AU BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2010-153INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : OCCUPATION LOCAUX 126 RUE DES JARDINIERS POUR VISITES MEDICALES DES FONCTIONNAIRES DE POLICE DU COMMISSARIAT. AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU PREMIER MARS 2010. - Délibération - (sans annexe)
2010-154INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : APPARTEMENT ECOLE PRIMAIRE JEAN ZAY SITUE 135 RUE CLAUDE BERNARD - CONVENTION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE AVEC MME BOU MARTINE. - Délibération - (sans annexe)